Mentions légales du site www.fondation-arc.org

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• Le responsable de la publication : La Fondation ARC pour la Recherche sur le Cancer, fondation reconnue d’utilité publique par Décret du 16 mars 2012, publié au Journal Officiel du 18 mars 2012, ayant son siège social 9, rue Guy Môquet, 94803 Villejuif Cedex, identifiée sous le numéro SIREN 752 064 949, ci-après « la Fondation ARC ».
• L’hébergeur : La société OVH, SAS au capital social de 500 000 euros, ayant son siège social 140 Quai de Sartel 59 100 Roubaix, identifiée sous le numéro RCS (Roubaix) 424 761 419.
• L’éditeur : HAVAS Paris, 29-30 Quai de Dion Bouton, 92800 Puteaux, France
• Contacts : contact@fondation-arc.org – dpo@fondation-arc.org – Fondation ARC, 9 rue Guy Môquet 94803 Villejuif, numéro de téléphone : 01 45 59 59 59

Le site www.fondation-arc.org a pour objectif de rendre accessible au plus grand nombre l’information sur la maladie et la recherche sur le cancer, tout en proposant des moyens d’agir aux côtés de la Fondation ARC.

Ce site est principalement destiné au grand public. L’espace chercheur présent au sein du site s’adresse plus spécifiquement aux chercheurs dans le cadre de notre action de soutien à la recherche.

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La Fondation ARC dispose des droits patrimoniaux de l’ensemble des éléments créés sur le site, incluant notamment les créations vidéo, musicales et les créations graphiques. Tous ces éléments sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et restent la propriété de la Fondation ARC. Toute reproduction, diffusion, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de la Fondation ARC, est strictement interdite et susceptible d’engager la responsabilité de son auteur conformément aux articles L.122-4 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

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Les utilisateurs, les abonnés et les visiteurs des sites web ne peuvent pas mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de la Fondation ARC. Dans l’hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien, il lui appartiendrait d’adresser un email accessible sur le site afin de formuler sa demande de mise en place d’un hyperlien. La Fondation ARC se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à justifier sa décision.

Les textes du site fondation-arc.org sont publiés sous la responsabilité d’un comité éditorial. Ce comité éditorial est composé de membres issus des différents services et directions de la Fondation ARC. Il mène une réflexion globale sur l’ensemble du site et son évolution et définit les principaux axes de sa politique éditoriale.

Il est chargé :

• de proposer des informations ;
• de rédiger les contenus online ;
• d’enrichir régulièrement les contenus dans le respect des procédures de mise à jour ;
• d’assurer le suivi des relectures et des modifications des experts externes sollicités ;
• de valider les modifications à apporter quant au contenu du site.

Le comité éditorial reçoit, dans sa mission, l’appui d’experts externes bénévoles dans le domaine de la recherche médicale, de la cancérologie, des sciences sociales et du droit. Leur collaboration permet de garantir la qualité des informations diffusées sur le site.

Il est composé :

• du Directeur de la publication : François Dupré en qualité de Directeur général
• de la Directrice de la communication et de l’information : Laurence Michelena
• du Responsable de l’information du public et de la communication : Nicolas Reymes (N. R.)
• du Chef de projet digital : Ignacio Colmenero
• du Rédacteur scientifique et médical : Raphaël Demonchy (R. D.)
• de la Cheffe de projet communication scientifique : Gwendoline De Piedoue (G. D. P.)

Ce comité s’est également appuyé pour l’élaboration des contenus sur les rédacteurs et journalistes suivants : Frédéric Albrecht, Marie-Pierre Becas, Florence Broué, Marine Cygler, Emmanuelle Manck, Amélie Pelletier, Aude Rambaud et Olivier Vachey.

Avant chaque nouvelle collaboration, il est demandé à l’ensemble des experts médicaux de respecter les principes d’indépendance, d’impartialité et de transparence requis par notre charte de déontologie, à savoir :

• Traiter tout sujet avec justesse et équité, sans se laisser influencer par ses convictions personnelles, par ses intérêts propres ou par des pressions extérieures.
• S’abstenir de donner son avis sur un travail donné, ou de prendre part à des débats ou décisions, si l’on estime en conscience ne pouvoir être impartial ou si l’on craint que son impartialité soit mise en doute par des tiers.
• Déclarer spontanément et sans délais à la Fondation, tout risque de conflit d’intérêts rencontré à tout moment de sa collaboration.

Pour toute question relative à la rédaction et aux déclarations d’intérêts des experts scientifiques et médicaux, vous pouvez nous écrire à l’adresse contact@fondation-arc.org.

Les articles publiés comportent la mention des sources utilisées, la date de création, la date de la dernière mise à jour, les droits d’auteurs éventuels (images, texte) et les noms des intervenants extérieurs ayant collaboré à leur réalisation.

Les informations présentées ne sont en aucun cas destinées à remplacer la consultation d’un professionnel de la santé. Ne négligez jamais un avis médical et ne tardez pas non plus à consulter un médecin en raison d’une information que vous auriez trouvée sur ce site.

Son contenu s’appuie sur les dernières connaissances disponibles. Le responsable de la publication indique avoir effectué toutes les démarches nécessaires pour s’assurer de la fiabilité et de la validité des informations présentées en assumant une obligation de moyen qui consiste à vérifier auprès d’experts qualifiés la validité des informations présentées.

Les documents et contenus que nous diffusons sur ce site font l’objet de nombreuses relectures ; ils peuvent toutefois contenir des erreurs. Si vous en constatez, n’hésitez pas à nous le faire savoir en nous contactant à l’adresse suivante : contact@fondation-arc.org.

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